Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1080382
Date de dépôt :
08/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bourg-en-Bresse
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 décembre 1978 par BREVET FRERES & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourg-en-Bresse), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080382.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 1988.
BREVET FRERES & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030